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Redevances en Italie
Venni, vidi – pagherò?
Roland Kaps-Becker, vice-président AOPA Switzerland
LʼItalie a toujours eu une tendance particulière à vouloir classer tous les vols dans lʼaviation com- merciale, afin de prélever les taxes correspon- dantes. Si, pour des raisons presque évidentes, cela nʼest guère possible, le Cessna ou le Piper monomoteur est rapidement devenu un produit de luxe et la taxe de luxe correspondante a bien sûr été appliquée, heureusement supprimée grâce à lʼintervention de lʼAOPA Italia. La «créati- vité» et la méconnaissance de lʼaviation ne semblent toutefois pas avoir de limites, car à plusieurs reprises, des vols sur des avions de clubs avec des passagers ont été considérés par lʼadministration fiscale «Guardia di Finanza» comme une offre de taxi aérien. Lʼadministration fiscale, lʼ«Agenzia delle Entrate», ignore souvent délibérément quʼun contrat dʼaffrètement et un «Air Operator Certificate» (AOC, autorisation dʼexploitation) pour lʼexploitation commerciale de vols seraient nécessaires. Et le fait que cet of- fice utilise dans le Tyrol du Sud le terme alle- mand «Agentur für Einnahmen» (agence des ren- trées dʼargent) nʼarrange pas les choses.
Nous avons reçu diverses informations selon lesquelles les taxes pour les «passagers de taxis aériens» (appelés «voli di aerotaxi» dans le droit italien) ne leur ont été facturées que 2 à 4 ans après un vol vers lʼItalie. Pour les distances de vol inférieures à 1500 km, il faut compter 100 € par passager (le montant est doublé pour les distances plus longues).
Cʼest surtout pour les avions immatriculés au nom dʼassociations ou dʼautres personnes mo-
rales que lʼon conclut volontiers et (pré)rapide- ment à un vol commercial. Il est intéressant de noter à cet égard que lʼadministration fiscale de Venise lʼinterprète ainsi, alors que la réponse par mail de lʼadministration de Trieste à une de- mande de renseignements avant un vol privé exclut cette hypothèse.
Collaboration avec lʼAOPA Italia
Depuis de nombreuses années déjà, et plus en- core depuis notre Fly Out en Italie, nous entrete- nons dʼexcellentes relations avec lʼAOPA Italia, qui nous a aidés à lʼorganiser de manière simple et variée. Dans ce domaine aussi, nous échan- geons des informations et travaillons en étroite collaboration. Nous avons déjà pu aider divers groupes de vol à moteur à évaluer la situation et à écrire aux autorités.
De son côté, lʼAOPA Italia a écrit à la fin de lʼan- née dernière à la Première ministre italienne ain- si quʼaux ministres des Finances et des Trans- ports pour demander la suppression de cette taxe. Outre lʼinégalité de traitement de lʼaviation par rapport à dʼautres moyens de transport, cette taxe entraîne une charge administrative importante pour seulement 0,01% des recettes fiscales de lʼEtat ou des régions.
En collaboration avec lʼAOPA Italia, lʼAOPA Swit- zerland souhaite apporter son soutien et ses conseils aux membres concernés. Cʼest pour- quoi nous décrivons ci-dessous la procédure sommaire pour être informé de ces (éventuelles) taxes et ce que lʼon peut faire à chaque étape.